Séance du jeudi 18 avril 2013
L’an deux mille treize, le dix huit avril à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Saint Julien les Rosiers, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BORD, Maire.
Présents : Mmes CAULE – GRANDGIRARD – PEIRETTI GARNIER – QUENET - Mrs PLANTIER – LAZAREWICZ – POUDEVIGNE – BROUSSE – CRUVELLIER – ISOARDI - VALY
Absents excusés : Mmes BOMPARD – COMBIS – DEJAMBE – MALLIA – TEBANI – Mrs HIGON – MUKUNA - PETETIN
Absents représentés : Mme AIGON par Mme GRANDGIRARD – Mme ARDOUIN par Mr BORD – Mr MARTIN par Mr BROUSSE
Secrétaire : Mr ISOARDI
2013-38 : Attribution du marché de travaux relatif à la rénovation de la piscine municipale du Carabiol (lot n° 1 : maçonnerie et divers)
Vu la délibération du 14 mars 2013 concernant le projet de rénovation de la piscine municipale du Carabiol,
Vu la procédure adaptée lancée pour cette opération et vu le rapport d’analyse des offres présenté par Monsieur le Maire qui précise que la consultation a fait l’objet d’une publication sur le journal GARD ECO n° 498 du 19/03/2013 et sur le site des marchés publics.com conformément au Code des Marchés Publics :
- 3 offres ont été reçues dans les délais
L’offre économiquement la plus avantageuse a été faite par :
Pour le lot n° 1 « maçonnerie et divers » : entreprise ETANDEX SA, 360 rue de la Grande Liquine, 34400 LUNEL pour un montant de 122.500 € HT, soit 146.510 € TTC (tranche ferme).
Le conseil municipal approuve les actes d’engagement avec les entreprises nommées ci-dessus et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires pour la réalisation des marchés de travaux ci-dessus nommés.
2013-39 : Décision modificative n° 1 – budget général
Le conseil municipal, sur proposition de la commission Finances, propose la régularisation de certains crédits, à savoir :
Dépenses de fonctionnement
- Chapitre 023 + 40.000 €
Recettes de fonctionnement
- Chapitre 74 - article 74121 + 20.000 €
- Chapitre 74 - article 74127 + 20.000 €
Dépenses d’investissement
- Chapitre 23 - article 2313 + 40.000 €
Recettes d’investissement
- Chapitre 021 + 40.000 €
- Chapitre 041 - article 238 - 11.655 €
- Chapitre 23 - article 238 + 11.655 €
2013-40 : Subvention 2012 aux associations
Le conseil municipal, sur proposition de la commission des associations, décide d’allouer la subvention 2012 aux associations qui ont déposé un dossier complet :
- Karaté Club : 260 €
La somme nécessaire sera prise à l’article 6574 du budget 2013.